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Aujourd'hui la violence policière est à un paroxysme que l'on ne peut nier.

La violence policière, ou brutalité policière, caractérise l'action violente conduite par des policiers, envers d'autres personnes hors du cadre défini par la loi. On parle de bavure policière dans les cas les plus graves, en particulier dans les cas conduisant à la mort de la personne violentée. Sous le terme de violence policière, on regroupe différents actes d'abus policiers tels que l'abus de surveillance, l'arrestation frauduleuse, l'intimidation, la répression politique, l'abus sexuel.

La violence policière est autorisée dans le cadre de la loi lorsqu'elle est commanditée par le gouvernement dans le but de protéger les citoyens d'actes criminels. Mais, même dans ce cadre, les policiers sont tenus de n'employer la force qu'à des fins légitimes ou pour exécuter des ordres légitimes et ce, proportionnellement au risque couru.

Vous avez bien lu l'état

AUTORISE DANS LE CADRE DE LA LOI, COMMANDITEE PAR LE GOUVERNEMENT

Le terme de « violence policière » désigne la perpétration par des policiers en exercice d'actes violents envers d'autres personnes. La définition exacte donne cependant lieu à interprétation.

En France, le policier est au sens du droit pénal un « dépositaire de l’autorité publique »

Le policier, en tant qu'agent de la force publique, est supposé exécuter la force demandée par l'autorité. Mais, lorsque considéré comme dépositaire de l’autorité publique, le policier doit décider de la force qu’il doit employer sans que cela ne l’exonère de ses responsabilités. Ainsi, le dépositaire de l’autorité publique peut se rendre coupable d’abus d'autorité, notamment dans l’emploi de la force.

L’État s'est construit avec le « monopole de la violence physique légitime». Dans le principe, la police n'exerce l'autorité que dans les formes acceptées par la population, mais en pratique, selon Fabien Jobard, un chercheur au CNRS, différentes populations socialement inégales ont des accès inégaux à la participation politique. Selon lui, les conflits sociaux trop nombreux et trop violents conduiraient à la militarisation de la police.

Toutefois si les policiers commettant des bavures ne sont pas sanctionnés, ou trop légèrement, les victimes des bavures ou ceux qui se sentent solidaires de ces victimes peuvent les ressentir comme tacitement acceptées par l'État.

 

Question ??? pourquoi il n'existe pas, en France, de statistiques ou de données générales fiables et précises quantifiant la notion de « violence policière », contrairement aux violences contre les forces de l'ordre, qui sont elles recensées.

En France, une bavure policière est l'emploi par la police de la force hors du cadre défini.

Code de déontologie de la Police nationale et de la Gendarmerie nationale - Wikipédia

En France, le Code de déontologie de la Police nationale et de la Gendarmerie nationale est un texte réglementaire qui précise le cadre de déontologie professionnelle des forces de sécurité intérieure que sont la Police nationale et la Gendarmerie nationale.

adopté par un décret du 18 mars 1986 pour la Police et étendu à la Gendarmerie à partir de 2014. Cette notion familière, qui ne correspond juridiquement à aucun chef d'inculpation qui  renvoie souvent à la notion de « violence policière » dont la bavure est l'expression factuelle. D'autres expressions sont parfois utilisées comme dérapage policierdérive policière ou débordement policier.

L'article 1 devient l'article R434-2 :

"Placées sous l'autorité du ministre de l'Intérieur pour l'accomplissement des missions de sécurité intérieure, et agissant dans le respect des règles du code de procédure pénale en matière judiciaire, la police nationale et la gendarmerie nationale ont pour mission d'assurer la défense des institutions et des intérêts nationaux, le respect des lois, le maintien de la paix et de l'ordre publics, la protection des personnes et des biens".

On note les évolutions suivantes par rapport au texte de 1986 :

- La gendarmerie nationale qui appartient à l'armée de terre n'est plus soumise à l'autorité du ministre des Armées mais à celle du ministre de l'Intérieur.

- La défense des libertés publiques a disparu des missions de sécurité intérieure.

Ces évolutions annoncent une dérive de la Vème République vers un Etat policier, ce qui s'est maintes fois vérifié avec l'augmentation des violences policières lors des manifestations contre la loi El Khomri en 2016, contre la loi travail XXL en 2017, contre les gilets jaunes en 2018 et 2019.

Depuis 2014, les policiers sont obligés d'obéir à un ordre même s'il n'est « pas trop illégal », comme le précise Alexandre Langlois, policier membre du syndicat CGT, interviewé dans « Police Partout, Police Debout.

Police Partout, Police Debout - LaTeleLibre.fr

La police : haine ou admiration ? Pas facile de répondre à cette question. Dévoyée, protectrice, répressive et brutale, abusive ou salvatrice : c'est le chemin de notre pensée qui court de l'un à l'autre sans transition.

Un rapport minutieux sur les violences de la police et de la gendarmerie, un bilan très noir. Une association a fait une analyse sur les fait et la réalité du sujet.

Pendant dix-huit mois, de juin 2014 à décembre 2015.

https://www.acatfrance.fr/public/rapport_violences_policieres_acat.pdf

 

La doctrine du maintien de l'ordre en France, qui visait historiquement à mettre les manifestants à distance, consiste désormais à "attaquer la foule", estime l'association.

 

Et l'"attaque" se fait de plus en plus avec des armes intermédiaires. Leur usage a fortement augmenté depuis le milieu des années 1990, date d'apparition des lanceurs de balles en caoutchouc, les flashball. 

 

  • Le flashball

 

Réservés au départ aux situations extrêmes, les flashball, qui tirent des balles en caoutchouc à 186 km/h, sont désormais utilisés quotidiennement. 

"Quelques mètres ou un mauvais angle suffisent à entraîner un dommage irréversible", peut-on lire dans le rapport, notamment lorsque ces armes sont utilisées dans des situations de foule comme les manifestations. 

Au moins 24 personnes ont été grièvement blessées par des tirs de Flashball entre 2010 et 2015. Et en 10 ans, ces armes ont fait au moins un mort et 39 blessés graves, dont 12 mineurs. L'Acat recommande le retrait total des deux types de Flashball utilisés par les forces de l'ordre, le Flashball Superpro et le LBD 40x46.

 

  • Le taser

 

L'utilisation du taser, qui envoie une décharge électrique de 50.000 volts, est aussi en hausse. Cette arme est utilisé par la Police nationale, la gendarmerie et l'administration pénitentiaire depuis 2006. Depuis 2010, les municipalités peuvent aussi équiper leurs policiers municipaux : c'est déjà le cas à Marseille, Nice, Bordeaux ou Calais. Le taser est utilisé principalement en "mode contact", c'est à dire directement sur le corps d'un individu.

 

Quatre personnes sont décédées peu après l'utilisation d'un taser, selon les données recueillies par l'Acat. Mais dans les quatre affaires, "la justice a conclu à l'absence de lien" entre l'arme et le décès.

 

  • Les grenades

 

La France est le seul pays européen à avoir encore recours à des grenades de différents types pour ses opérations de maintien de l'ordre. En 2014, c'est une grenade offensive qui provoquait la mort de Rémy Fraisse un jeune de 21 ans tué sur le site du barrage de Sivens. Le ministère de l'Intérieur a ensuite interdit l'utilisation de ces armes.

 

Mais d'autres types de grenades restent utilisés, comme celles dites de désencerclement, qui projettent 18 galets en caoutchouc. Un journaliste blessé à Notre-Dame-des-Landes en octobre 2014 :

L’onde de choc m’a arraché la peau au niveau des deux chevilles sur une surface de plusieurs centimètres carré [...], tout en causant des brûlures aux 2e et 3e  degrés."

L'Acat pointe par ailleurs la dangerosité des gestes d'immobilisationutilisés par les forces de l'ordre, comme le placage ventre contre terre, jambes repliées : depuis 2005, ces techniques ont fait huit morts.

"On sait combien de personnes sont tuées par an par des guêpes. Par les violences policières, on ne sait pas".

Chez les policiers comme chez les gendarmes, l'opacité est aussi de mise en matière disciplinaire, selon le rapport de l'Acat. Les autorités communiquent peu sur les motifs de saisines de l'IGPN et l'IGGN (Inspections générales de la police et de la gendarmerie nationales), ainsi que sur les sanctions prononcées. 

A tous les niveaux, il est difficile d'obtenir une "enquête effective" sur un cas de violence, on peut dénoncer "de graves défaillances dans les enquêtes administratives et judiciaires effectuées à la suite de plaintes pour violences policières".

  • L'association évoque un "corporatisme" qui rend d'abord difficile le dépôt de plainte en cas de violence : les agents peuvent refuser de les enregistrer lorsqu'elles visent leurs collègues.
  • L'enquête va ensuite être réalisée dans la majorité des cas par les services de police ou de gendarmeries eux-mêmes. Concrètement, cela veut dire que les enquêtes peuvent être réalisées par les services mis en cause.
  • Et lorsque l'IGPN ou l'IGNN sont saisies, dans les cas les plus graves, leur indépendance est aussi contestée. Ces services sont notamment "suspectés d’accorder plus de crédibilité aux dires des policiers et des gendarmes qu’aux tiers les mettant en cause", note l'association. 

Le rapport de l'IGGN sur la mort de Rémi Fraisse en a été un exemple. Les conclusions de ce rapport rendu public semblent exonérer les forces de l’ordre de toute responsabilité dans la conduite des opérations de maintien de l'ordre.

 

Violences policières : les chiffres de l'impunité

Interpellé par le haut-commissariat aux droits de l'homme des Nations unies à Genève sur la question de "l'impunité des forces de l'ordre" à la suite des affaires François Bayiga, Adama Traoré et Théo Luhaka, le gouvernement français s'en est défendu dans un courrier public daté du 18 avril, données chiffrées à l'appui.

En 10 ans, 47 décès liés aux violences policières, aucun fonctionnaire en prison

Tribunal correctionnel de Marseille, 3 mars 2017 -** _" On est forcément déçus "_, se lamente l'avocate de la défense. Elle estime que Xavier Crubezy, le policier qui vient d'être condamné à 6 mois de prison avec sursis, aurait dû être relaxé. Il ne fera pourtant pas appel.

https://www.streetpress.com
Le signalement de violences policières a augmenté de 16% en un an

POLICE - En 2016, 3446 personnes se sont plaintes de violences policières en France. Les manifestations contre la loi Travail et celles du mouvement Nuit debout ont gonflé le nombre d'enquêtes judiciaires de la police des polices et les signalements contre la police en 2016, selon un bilan de l'Inspection générale de la police nationale présenté mercredi 27 septembre.

Les violences caratérisées des forces de l'odre sont contraires à la loi Française, alors pourquoi le gouvernement et les politiques font en sorte que cela perdure et que cela devienne une habitude 

Coups "gratuits" de matraque, tirs de flashball, trop proches, gazages lacrymogène ou au poivre, intimidation et abus d'autorité, surveillance... La police Françaises des gendarmes aux policiers en passant par les CRS- est parfois accusée d'excès dans l'usage réglementé de sa force répressive, assoupli par l'état d'urgence.  Des affaires judiciaires viennent régulièrement trancher entre les bavures avérées et les cas sans suite.

Aujourd'hui en ce début d'année 2019, certains politiques appellent le président de la république a instaurer à nouveau l'état d'urgence.

Petite explication :

 

Institué  pour la France, par la loi du 3 avril 1955 , l’état d’urgence est un régime exceptionnel qui, certains troubles intervenant, renforce les pouvoirs de l’autorité administrative. C’est un régime intermédiaire entre l’état de siège et la situation normale.  L’Assemblée nationale et le  le Sénat ont adopté à la quasi-unanimité  le projet de loi prolongeant l’état d’urgence pour une durée de trois mois, jusqu’en février 2016.

 

En France, l’état d’urgence peut être déclaré sur la totalité ou sur une partie du territoire métropolitain ou des départements d’outre-mer soit en cas de péril imminent résultant d’atteintes graves à l’ordre public, soit en cas d’événements présentant, par leur nature et par leur gravité, le caractère de calamité publique. Déclaré, ainsi que l’indique la loi de 1955, par le seul législateur — mais une ordonnance d’avril 1960 étend ce pouvoir déclaratif et habilite le gouvernement à le prononcer par décret en Conseil des ministres —, il ne peut être prorogé au-delà d’une durée de douze jours que par une loi qui fixe sa durée définitive.

 

L’état d’urgence accorde des pouvoirs particuliers aux préfets dont le département est couvert par la déclaration d’urgence : interdiction de circulation des personnes et des véhicules ; institution de zones de sécurité à l’intérieur desquelles le séjour de certaines personnes peut être réglementé ; interdiction de séjour. Aussi de nouveaux pouvoirs sont-ils donnés au ministre de l’Intérieur : assignation à résidence de toute personne dont l’activité se révèle dangereuse pour la sécurité et l’ordre publics des circonscriptions territoriales où s’applique l’état d’urgence ; fermeture de salles de spectacle et de tous les lieux de réunion ; éventuellement interdiction de toute réunion de nature à provoquer le désordre. Des dispositions expresses du décret déclarant ou de la loi prorogeant l’état d’urgence peuvent de plus conférer au ministre de l’Intérieur ou aux préfets le pouvoir d’ordonner des perquisitions de jour et de nuit.  Elles permettent aussi au gouvernement d’user du droit de réquisition que prévoit la loi de 1938 touchant l’organisation de la nation en temps de guerre. Un décret peut également autoriser la juridiction militaire à se saisir des crimes ainsi que des délits qui leur sont connexes, relevant de la cour d’assises. Toutes ces mesures cessent d’avoir effet en même temps que prend fin l’état d’urgence.

Régime destiné à donner à un gouvernement, lors d’une crise intérieure grave ou d’une tension extérieure jugée sérieuse, tous les moyens nécessaires au maintien de l’ordre, l’état d’urgence est une mesure destinée à affronter une situation exceptionnelle.

Il y a eu plusieurs question sur le filmage des forces de l'ordre La circulaire n°2008-8433 du 23 décembre 2008  (http://nicolaskaplan.fr/share/Droit/20081223_Circulaire-2008-8433-photospolice.pdf) précise bien qu’il est parfaitement légal de photographier ou de filmer les forces de l’ordre en tant que citoyen et pas seulement en tant que journaliste. De la même façon, un gendarme ou un policier ne peut pas saisir un appareil photo ni une caméra, ou son contenu, ni faire effacer les photos ou vidéos de l'appareil d'une personne qui a filmé ou qui à photographié surtout s'il s'agit de preuves de violences des forces de l'ordre. Porter plainte avec des preuves. Surtout relevé le numéro matricule du policier et gendarme, s'il n'a pas de matricule c'est contraire à la loi.

Je vous joins un tableau sur l'armement détenu dans certains pays Européens, pas tous mais quelques uns le tableau est bien sûr allucinant, rien qu'à voir la liste pour la France. Je vous laisse juge.

http://www.acatfrance.fr/public/tableau-comparatif-armes.pdf

 

Oui, le port du matricule est obligatoire pour les policiers et les gendarmes

Plusieurs journalistes et témoins ont affirmé ces dernières semaines avoir fait face à des gendarmes ou policiers sans matricule au cours de manifestations contre la loi travail. Une vidéo de l'agence de presse Taranis News montre par exemple ce représentant des forces de l'ordre, dont l'écusson et le matricule ont semble-t-il été retirés sans apparaître ailleurs : " Excusez-moi, il est où votre matricule ?

Ce ques les forces de l'odre peuvent faire ou pas.

Force de l'ordre, ce qu'elles peuvent faire ou pas

Lors de contrôles routiers, il arrive que certains membres des forces de l'ordre fassent preuve d'un zèle plus que douteux. Si vous tombez sur l'un d'entre eux, mieux vaut connaître les limites que policiers et gendarmes ne peuvent outrepasser. Tour d'horizon de ce que vous devez savoir pour vous défendre.

Que faire face à la police ?

Chaque année, la police tue en moyenne une dizaine de personnes : balles dans le dos, étouffements, plaquages violents... Sans compter les violences, coups, agressions et viols. En grande majorité ce sont nos jeunes de quartiers les victimes, jeunes hommes Noirs ou Arabes, comme Lamine Dieng, Adama Traoré et tous les autres.

Que faire si l'on est victime de violences policières

En cas de violences de la part des forces de l'ordre ( police nationale, police municipale, gendarmerie, douane) il vous faut saisir la Commission nationale de déontologie de la sécurité (CNDS)


Engager le dialogue, c’est affirmer que la raison peut triompher du chaos et de la violence. Toutefois l’art du dialogue est souvent art de tromper et façon insidieuse de dominer l’autre sans en avoir l’air.

Le dialogue est échange d’idées, jamais échange de coups.Dialoguer, c’est moins communiquer à autrui des idées toutes faites, que s’efforcer de les recréer en les formulant devant lui et en s’exposant à la critique. Dialoguer, c’est éprouver la solidité de ses arguments, c’est accepter la critique, c’est accepter de répondre avec des mots et jamais avec des armes lourdes.

L’art du dialogue est art du mensonge. En cherchant au moyen d’arguments fallacieux, à séduire un auditoire et à flatter l’opinion plutôt qu’à atteindre la vérité.

Le dialogue est souvent rusé qui vise à dominer autrui sans avoir l’air de le faire. Il prétend établir une vérité alors qu’il n’est que l’affirmation d’une supériorité suffisamment subtile pour se dissimuler.

Si le dialogue n’exclut pas toute violence, il exclut au moins la pire de toutes, la violence des armes. C’est le dialogue qui est constitutif d’un monde véritablement humain, composé de l’entrelacement des différences. Le dialogue est le chemin qui même à la paix, celui qui mène de l’opinion à la vérité.

Sans le dialogue, nous ne penserions pas et serions semblables à des brutes assoiffées de pouvoir et de violence. C’est du moins ce que nous laisse entendre Emmanuel Kant qui écrit: «Penserions-nous beaucoup, et penserions-nous bien, si nous ne pensions, pour ainsi dire, en commun avec d’autres?» (Qu’est-ce que s’orienter dans la pensée? ).

«Quand on n’est pas du même avis, il faut se mettre d’accord ou se battre (...). Si l’on ne veut pas de cette deuxième solution, il faut choisir la première.» (Eric Weil - Logique de la philosophie ).

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Rappelez vous s'il vous plait de 2 dates importantes pour les femmes surtout en ce début d'année 2019. 

Une chaîne humaine de 620 km pour dénoncer le patriarcat en Inde

Une chaîne humaine de 620 kilomètres était organisée mardi 1e janvier pour dénoncer le patriarcat de la société indienne. Cette mobilisation de grande envergure a permis à trois femmes d'entrer dans un temple hindou jusque-là interdit aux femmes de 10 à 50 ans.
En Espagne, les femmes sont en grève générale pour l'égalité

Grève du métro et des trains, piquets devant les grands magasins, présentatrices-vedettes absentes des médias... L'Espagne s'est mobilisée, ce jeudi 8 mars, pour les droits des femmes avec une grève générale "féministe" sans précédent dans le pays.


Aujourd'hui soyons les femmes qui changent le monde.....

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